1. Introduction
Bienvenue sur networksshop.com (le « Site »). Ces termes et conditions (les « Termes ») régissent votre utilisation du Site et des services associés (les « Services »). En accédant ou en utilisant le Site, vous acceptez d’être lié par ces Termes. Si vous n’acceptez pas ces Termes, veuillez ne pas utiliser le Site.
Table des matières
2. Utilisation du Site
2.1 Éligibilité
Vous devez avoir au moins 18 ans pour utiliser le Site. En utilisant le Site, vous déclarez et garantissez que vous avez le droit, l’autorité et la capacité de conclure ces Termes et d’utiliser le Site conformément à ceux-ci.
2.2 Compte Utilisateur
Pour accéder à certaines fonctionnalités du Site, vous devrez peut-être créer un compte. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de vos informations de compte, y compris votre mot de passe, et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de la sécurité.
2.3 Conduite de l’Utilisateur
Vous acceptez de ne pas utiliser le Site à des fins illégales ou non autorisées. Vous ne devez pas, dans le cadre de votre utilisation du Site :
- Violer toute loi, règle ou règlement applicable.
- Porter atteinte aux droits de tiers, y compris les droits de propriété intellectuelle, les droits à la vie privée ou les droits de publicité.
- Publier ou transmettre tout contenu qui est illégal, menaçant, abusif, diffamatoire, vulgaire, obscène, profane, pornographique ou répréhensible.
- Interférer avec la sécurité du Site ou des systèmes ou réseaux connexes.
3. Propriété Intellectuelle
3.1 Droits de Propriété Intellectuelle
Le Site et son contenu, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, images, logos, icônes, logiciels et fichiers audio, sont la propriété de NetworksShop ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire, distribuer, modifier, afficher, exécuter ou créer des œuvres dérivées de ce contenu sans notre autorisation écrite préalable.
3.2 Marques de Commerce
Les marques, noms commerciaux et logos affichés sur le Site sont des marques de commerce enregistrées ou non enregistrées de NetworksShop ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas utiliser ces marques sans notre autorisation écrite préalable.
4. Limitation de Responsabilité
DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, NETWORKSSHOP NE SERA PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS DÉCOULANT DE OU LIÉS À VOTRE UTILISATION DU SITE OU DES SERVICES, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
5. Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité NetworksShop, ses dirigeants, administrateurs, employés, agents et concédants de licence, de et contre toutes réclamations, responsabilités, dommages, jugements, récompenses, pertes, coûts, dépenses ou frais (y compris les honoraires d’avocat raisonnables) découlant de ou liés à votre violation de ces Termes ou à votre utilisation du Site ou des Services.
6. Résiliation
Nous pouvons, à notre seule discrétion, résilier ou suspendre votre accès au Site immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans s’y limiter, une violation des présentes Conditions.
7. Divers
7.1 Loi Régissant
Ces Termes seront régis et interprétés conformément aux lois du [Pays/État], sans égard aux principes de conflit de lois.
7.2 Modifications des Termes
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Termes à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site.
7.3 Intégralité de l’Accord
Ces Termes constituent l’intégralité de l’accord entre vous et NetworksShop concernant votre utilisation du Site et remplacent tous les accords antérieurs entre vous et NetworksShop concernant le Site.
8. Contact
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces Termes, veuillez nous contacter à contact@networksshop.com